2008

Avis sur l’abattage technique des porcs non commercialisables

L’Académie vétérinaire de France

observant que :
– la réglementation actuelle ne permet pas de diriger vers l’abattoir des animaux malades incurables ou blessés qui, de toute manière, ne pourraient être destinés à la consommation;
– pour prévenir leur souffrance, ces animaux doivent être euthanasiés, dans l’exploitation où ils se trouvent ;
– dans le cadre des élevages rationalisés, la proportion de tels cas est évaluée, dans les conditions normales à un taux maximal de 2 % de l’effectif ; l’abattage anticipé de ces animaux peut, de ce fait, être défini comme un « abattage technique» ;
– actuellement cet abattage technique est réalisé dans des conditions réglementaires et pratiques non définies ou discutables [usage hors des dispositions prévues par l’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) de médicaments normalement destinés à la prévention et au traitement de maladies parasitaires, et usage de plus en plus répandu de pistolets d’abattage];
– l’abattage par l’éleveur soulève l’objection d’exercice illégal de la médecine vétérinaire ;
– l’abattage technique par agent chimique ne peut être admis que s’il est sans danger pour l’Homme et sans risque de produire chez l’animal une agonie conduisant à des souffrances inacceptables.

considérant que :
– l’abattage technique dans l’exploitation doit prévoir la destination des cadavres, et que l’enfouissement, encore autorisé pour les animaux de moins de 80 kg, sera probablement interdit
pour des motifs de protection de l’environnement ;
– l’enfouissement d’animaux pourrait permettre de dissimuler volontairement ou non l’apparition dans l’exploitation d’une maladie infectieuse à déclaration obligatoire ;
– les pistolets d’abattage sont des armes à feu, mais ne sont pas pris en compte dans la classification des armes qui sert de base aux obligations relatives à leur usage, détention, contrôle, port et transport; ils peuvent néanmoins devenir des armes par destination
– l’usage du pistolet d’abattage sans saignée ultérieure peut conduire à une agonie de longue durée.

Estime en conséquence que l’abattage technique peut être toléré à condition que :
– l’abattage technique soit considéré comme un acte d’usage courant, tel que défini par l’article L243-2 du Code Rural, dans les élevages pratiquant un suivi technico-économique formalisé, et sous réserve que le taux de mortalité reste dans la limite des 2 % de l’effectif enregistré et destiné à la consommation (évaluation établie sur chaque bande); il pourrait, dans ce cas être pratiqué par l’éleveur ;
– l’emploi des pistolets d’abattage soit autorisé, sous réserve d’une saignée pratiquée dès l’immobilisation de l’animal et sous réserve de la mise en place d’une réglementation spécifique ;
– les personnes utilisant ces pistolets reçoivent une formation traitant des aspects sanitaires et éthiques ainsi que de la sécurité de l’abattage technique constatée par la délivrance d’une autorisa- tion qui ne vaut que pour l’élevage dont elles ont la responsabilité ;
– les cadavres soient éliminés selon les pratiques réglementairement autorisées ;
– les animaux abattus soient inscrits au registre d’élevage sous la mention de « mort provoquée », en précisant le motif, la méthode, et la destination des animaux ;
– le vétérinaire traitant ait en charge de valider préalablement, dans chaque élevage, les procédures fixant les modalités de réalisation de l’abattage technique (opérateur, cas justifiant la mise en œuvre, marche à suivre), de faire le bilan des animaux concernés, de suivre l’évolution de l’état sanitaire et de
viser le registre d’élevage ;
– l’éleveur prévienne sans délai le vétérinaire en cas d’augmentation inhabituelle d’une morbidité justifiant le recours aux abattages techniques, d’autant plus que l’absence de déclaration de cette morbidité peut être considérée comme une dissimulation de maladie à déclaration obligatoire ;
– l’usage d’agents chimiques, quels qu’ils soient, soit prohibé pour l’abattage technique.

De la nécessité d’une surveillance des troupeaux de ruminants en vue de la détection de la fièvre Q en France

L’Académie Vétérinaire de France,

Rappelle :

- que la fièvre Q est une maladie transmissible due à une bactérie pathogène, Coxiella burnetti, qui sévit à l’état enzootique en France, dans les troupeaux de bovins et de petits ruminants, chez lesquels elle se caractérise surtout par des avortements et des métrites;
- qu’il s’agit d’une zoonose transmissible par la voie respiratoire et éventuellement digestive, l’homme étant particulièrement sensible lors d’un état d’immunodépression ;
- que son agent causal, très résistant à la dessiccation, peut survivre plusieurs semaines dans l’environnement régulièrement contaminé par les milliards de germes mis en suspension lors de chaque avortement ou encore se retrouver dans le lait ;
- que la fièvre Q n’est actuellement reconnue ni comme une maladie à déclaration obligatoire, ni comme une maladie légalement contagieuse ( M.L.C.).

Considérant :

- que depuis plusieurs années, dans plusieurs départements français, 5 à 40% des troupeaux d’ovins, de caprins et/ou de bovins testés ont été reconnus infectés, la proportion d’animaux contaminés pouvant dépasser 60% dans certains troupeaux ;
- que des cas de contamination humaine directe ou indirecte ont été observés, notamment chez des éleveurs ou des personnels de laboratoire, provoquant des troubles respiratoires, cardiaques, hépatiques, etc..., ainsi que des avortements chez la femme ;
- que les laboratoires vétérinaires départementaux ou régionaux disposent d'outils et de méthodes de diagnostic agréés pour la recherche de la fièvre Q et qu’ils constituent, de ce fait, le relais essentiel entre le terrain et les organismes nationaux de recherche et de référence (CNR);
- que ce réseau de surveillance, malgré sa qualité, n'est pas suffisamment mobilisé ni sollicité en vue du contrôle des troupeaux suspects ;
- que les vétérinaires praticiens et les éleveurs sont insuffisamment alertés de la menace épidémiologique et zoonotique;
- que l’étiologie des avortements des ruminants doit toujours être déterminée avec précision - même dans le cas des petits élevages familiaux susceptibles d’échapper aux contrôles sanitaires- afin que puissent être prises les mesures sanitaires qui s’imposent.

2007

Rapport sur l’utilisation du néologisme « bientraitance » à propos de la protection des animaux
(approuvé par le Bureau , le 21 juin 2007).

Sur la proposition de loi relative "au recours à la vivisection et à l’utilisation des animaux domestiques en laboratoires déposée par M. le Député Flory. (Adopté par l’Académie Vétérinaire de France le 10 mai 2007).

De la nécessité de connaître les causes exactes de mort rapide ou spontanée chez les ruminants en France (Avis adopté le 23 novembre 2006).

Considérant :
- que les missions de l'État pour la protection de la santé humaine et animale ne peuvent être assurées que si le diagnostic des maladies animales et zoonoses est effectué systématiquement et correctement;
- qu'après leur mort, la plupart des animaux de rente, particulièrement les ruminants, ne sont généralement plus autopsiés aujourd'hui et sont le plus souvent conduits à l'équarrissage sans que la cause de leur mort ne soit élucidée, pour des motifs essentiellement économiques;
- que, depuis la crise de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), les éleveurs ont une certaine réserve vis-à-vis des maladies réglementées et ne cherchent à connaître la cause exacte de la mort d'un animal que lors de mortalité importante ou en série dans un troupeau;
- que cette mortalité concerne globalement chaque année 200 000 bovins de plus de 24 mois, mais, qu’en raison de la plus grande précocité de l’âge de la réforme, elle concerne des animaux jeunes dont l'état de santé devrait être très bon;
- que la mortalité des veaux et des petits ruminants (ovins, caprins) n’est pas comptabilisée;
- que les vétérinaires praticiens ruraux, s'ils sont avertis, ont la responsabilité d'analyser les facteurs liés à la mortalité de ces animaux et de procéder à des autopsies;
- que les laboratoires, régionaux ou départementaux, à compétence vétérinaire, sont techniquement performants et qu'ils ont fait la preuve dans le passé de leur efficacité dans la lutte contre les maladies réputées contagieuses et les grandes épizooties ;
- que ces laboratoires restent le relais essentiel avec les grands organismes nationaux de recherche (Agence française de sécurité sanitaire des aliments, Institut national de la recherche agronomique, Institut Pasteur, Institut national de la santé et de la recherche médicale, Centre national de la recherche scientifique, Réseau des laboratoires de référence, Ecoles nationales vétérinaires) dans la recherche sur les maladies animales émergentes et les zoonoses.

Estime en conséquence :
- que les différents acteurs, partenaires de l'élevage et structures sanitaires sont en place et que les compétences de tous sont reconnues;
- que la mortalité brutale sporadique de caprins et d'ovins doit faire, plus particulièrement, l'objet d'analyses pour la recherche des causes réelles de la mort, dans des conditions scientifiques et techniques correctes, malgré la faible valeur relative de ces animaux;
- qu'il faut savoir que ces espèces constituent aussi de petits élevages familiaux ou clandestins, difficilement contrôlables, et de ce fait, potentiellement dangereux;
- que la recherche des causes de mort rapide et/ou brutale des ruminants (grands et petits) en France devrait faire l'objet d'une attention particulière des services sanitaires, notamment au niveau des établissements d'équarrissage, pour les déterminer aussi exactement que possible sans se résigner à un diagnostic de facilité tel que celui d’entérotoxémie ou intoxications;
que le risque peut-être grand de ne pas découvrir une zoonose grave sporadique ou endémique suffisamment à temps.

L'Académie Vétérinaire de France recommande :
- que les éleveurs aient la responsabilité de signaler les cas de mortalité rapide ou spontanéee des ruminants aux vétérinaires sanitaires,
- que les causes de cette mortalité soient systématiquement recherchées;
- qu'il soit fait appel pour cela à l'expertise des laboratoires d'analyses vétérinaires de proximité ainsi qu'aux organismes de recherche;
- que les collectivités locales soient informées de l'enjeu sanitaire en matière de santé publique vétérinaire;
- qu'un bilan sanitaire annuel national, fondé sur les diverses observations et analyses faites sur les cadavres des ruminants morts dans ces conditions, soit dressé et reconnu comme un suivi nécessaire dans le cadre plus général d'une politique sanitaire française et européenne.

Faut-il avoir peur des maladies des animaux ?

Séance commune de l'Académie nationale de médecine et de l' Académie vétérinaire de France (7 Mars 2006) : Communiqué de presse

Plusieurs maladies infectieuses graves de l’homme n’ont cessé d’occuper la scène médiatique depuis les années 1980. Elles ont toutes une origine animale : le singe pour le Sida, la vache pour certaines formes de Creutzfeldt Jacob, la civette palmiste et probablement d’autres animaux pour le « SRAS », la chauve-souris pour la fièvre Ebola … sans compter la menace de pandémie de grippe qui pourrait résulter soit d’une mutation du virus de la grippe aviaire soit d’une recombinaison de ce virus avec un virus humain.
Faut-il alors craindre une extension incontrôlable de ces infections, ou l’émergence de nouvelles maladies humaines à partir des animaux ? Les services de santé ont-ils réussi, et pourront-ils encore réussir, à vaincre ces zoonoses ? C’est pour répondre à ces questions que les membres de l’Académie nationale de médecine et de l’Académie vétérinaire de France se sont réunis le 7 mars à Paris.
A l’issue de leur réunion, les deux Académies ont rappelé que de nombreuses maladies infectieuses d’origine animale ont été pratiquement éradiquées dans les pays industrialisés, où elles emportaient naguère des milliers de vies humaines: la brucellose, la fièvre charbonneuse (« anthrax »), la morve, la tuberculose bovine, la rage…. Malheureusement, ces affections continuent à faire des ravages dans les pays en développement, qui en sont devenus le réservoir permanent. Certaines maladies qui sévissent dans ces pays constituent une menace mondiale, directe ou indirecte.
Il est donc primordial que les pays en développement puissent renforcer leurs moyens de surveillance et de contrôle des maladies animales, et puissent compter pour cela sur la solidarité internationale.
Les méthodes modernes de diagnostic, de vaccination, de prophylaxie sanitaire et de communication peuvent permettre aujourd’hui d’écarter ces dangers beaucoup plus facilement que par le passé, à condition que toutes les recommandations des autorités sanitaires soient respectées.

A cet égard, les dispositions actuelles, dans le cas de la grippe aviaire, sont opportunes : elles établissent des périmètres de sécurité sanitaire autour de chacun des foyers d’animaux identifiés porteurs du virus.
Le risque sanitaire lié aux maladies des animaux s’est encore accru récemment du fait de plusieurs franchissements imprévus de la « barrière d’espèce », des variations climatiques ou des flux migratoires. Il est donc plus que jamais évident que, pour maîtriser les maladies humaines d’origine animale, c’est au réservoir animal et à l’éventuel vecteur qu’il faut s’attaquer en priorité. Cette lutte n’aura de chances de succès que si la coopération se renforce entre médecins et vétérinaires d’une part, et entre pays développés et pays en développement d’autre part.

Surveillance et prophylaxie de l’influenza aviaire à virus hautement pathogènes

Avis adopté par l’Académie Vétérinaire de France, lors de sa séance du 2 février 2006, à l’unanimité de ses membres présents et transmis, le 8 février 2006, à Monsieur le Ministre de l’Agriculture et de la Pêche.

L’ACADEMIE VETERINAIRE DE FRANCE :

Rappelant que :

* les virus de l’influenza aviaire appartiennent au genre Influenzavirus A, dits aussi virus grippaux de type A ; ils sont divisés en sous-types, qui sont caractérisés par leurs antigènes externes H (hémagglutinine) et N (neuraminidase) et sont classés en virus faiblement à hautement pathogènes ;

* des virus influenza A apathogènes ou faiblement pathogènes infectent en permanence une proportion variable d’oiseaux sauvages de toutes les régions du monde; les individus infectés (et notamment les canards) peuvent transporter ces virus sur de longues distances s’il s’agit de migrateurs ;

* les virus influenza hautement pathogènes, qui affectent les oiseaux sans nécessairement entraîner leur mort, sont à l’origine d’une maladie très contagieuse par voie intestinale ou respiratoire, éventuellement transmissible à certains mammifères dont l’homme ;

* les virus influenza présentent une haute plasticité génétique, qui permet notamment des mutations, ou un réassortiment de leurs segments d’acides nucléiques avec ceux d’autres virus grippaux dont ceux de l’homme, éventuellement après passage chez une autre espèce (par exemple le porc) ;

* ces virus mutants ou réassortants pouvant s’adapter à l’homme seraient susceptibles d’entraîner une pandémie, dont il est actuellement impossible de déterminer le délai d’apparition et la sévérité ;

* près de 25 épisodes d’influenza aviaire, dus à des virus H5, H7 ou H9 hautement pathogènes ont été officiellement déclarés dans le monde entre 1959 et 2004 ;

* depuis 2003, de très nombreux épisodes d’infection des volailles par un virus H5N1 hautement pathogène ont été signalés en Asie, dans la région Pacifique et en Europe de l’Est.

Considérant que :

* le niveau du risque, direct ou indirect, de contamination de l’homme par un virus aviaire mutant ou réassortant étant directement lié au nombre de cas d’influenza aviaire, la meilleure façon de prévenir ce risque est d’assurer un contrôle sanitaire, voire médical, de la maladie chez les oiseaux domestiques ;

* les effectifs d'Ansériformes (canards, oies) domestiques entretenus en plein air représentent les populations les plus exposées à la contamination par les virus des oiseaux sauvages ; ces derniers peuvent héberger des souches virales peu ou non pathogènes capables d’évoluer par mutation vers des souches hautement pathogènes ;

* les dispositions de biosécurité actuellement prévues en France en cas de foyers d’influenza aviaire dus à des virus hautement pathogènes font essentiellement appel à des mesures de police sanitaire : confinement des élevages - contrôle des mouvements d’animaux - mise sous abri des auges et des abreuvoirs - destruction des volailles infectées, exposées ou à risque- désinfection ;

* si une menace grave de diffusion de l’influenza aviaire à virus hautement pathogène survenait, le recours à la vaccination stratégique de certains compartiments d’élevages avicoles devrait être envisagé.

Recommande que :

* les moyens de dépistage précoce des infections animales par les influenzavirus A soient développés et soutenus par les pouvoirs publics en :
- dotant le laboratoire de référence français des ressources humaines et financières nécessaires et en favorisant sa collaboration avec les centres nationaux de référence de la grippe ;
- étendant la capacité et les compétences des laboratoires spécialisés dans le domaine du diagnostic et de la prévention de l’influenza aviaire ;
- augmentant le nombre de laboratoires de diagnostic vétérinaire agréés par le ministère de l’agriculture et de la pêche pour la mise en œuvre des tests de détection précoce de l’influenza aviaire sur le terrain ;

* les réseaux de surveillance et d’alerte nationaux et internationaux concernant les élevages avicoles et les oiseaux sauvages migrateurs soient créés là où ils n’existent pas, développés là où ils existent et incités à échanger leurs informations, y compris sur les virus influenza faiblement pathogènes ;

* les services vétérinaires français soient renforcés dans toutes leurs composantes, en conformité avec les normes de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) en matière de qualité et de modalités de surveillance, et notamment que :
- les plans intégrés de préparation aux situations d'urgence établis par ces services soient dotés des ressources humaines et financières nécessaires et tiennent compte des contraintes propres à chaque type d’élevage en associant tous les acteurs concernés,
- le maillage territorial de surveillance épidémiologique mis en place en France soit développé et soutenu ;

* soient généralisées les visites sanitaires annuelles effectuées par des vétérinaires dans les élevages de volailles sur le même principe que celles effectuées dans les élevages bovins, afin que les aviculteurs soient informés régulièrement des risques sanitaires pour leur exploitation ;

* concernant les oiseaux d’élevage (notamment les canards), des recherches spécifiques et pluridisciplinaires soient développées :
- sur leur infection par les virus influenza,
- sur leur rôle éventuel dans la pérennité et la diffusion de l’infection,
afin de juger du bien fondé de leur vaccination éventuelle au cas où la circulation des virus deviendrait préoccupante ;

* concernant la faune sauvage, la connaissance des zones d’importance nationale pour les oiseaux d’eau soit améliorée et dotée des moyens de cartographie nécessaires ;

* si les circonstances épidémiologiques l’exigeaient, et dans le respect des textes communautaires, la vaccination préventive de certains élevages (canards prêts à gaver, oiseaux de haute valeur génétique, oiseaux d’élevages de gibier…) soit envisagée avec des vaccins à virus inactivés permettant de reconnaître ultérieurement les oiseaux infectés des oiseaux vaccinés ;

* les vaccins éventuellement utilisés empêchent l’excrétion virale chez les oiseaux vaccinés et comportent les valences antigéniques H5 et H7 qui existent depuis des décennies dans les populations européennes d’oiseaux sauvages ;

* les importations d’oiseaux et de leurs produits en provenance de pays infectés restent strictement interdites et rigoureusement surveillées, les fraudes possibles devant être prévenues et sévèrement sanctionnées ;

* des réponses favorables soient faites aux demandes éventuelles d’expertise des pays infectés ou à risque, soit dans un cadre bilatéral soit sous l’égide de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO).

2005

1/ Nécessité pour la santé publique d'une vigilance accrue vis-à-vis de la chlamydiose aviaire (2005)
2/ Protection de la France métropolitaine contre l'introduction de la rage canine (2005)
3/ Avis de l'Académie Vétérinaire de France sur les risques liés à l'infection des chauves-souris par les lyssavirus (2005).

1/ Nécessité pour la santé publique d'une vigilance accrue vis-à-vis de la chlamydiose aviaire (2005)

Avis adopté par l'Académie Vétérinaire de France, lors de sa séance du 3 février 2005, à l'unanimité des membres présents.

considérant que :
. la chlamydiose (ornithose/psittacose), due à Chlamydophila psittaci, est une maladie de certaines espèces d'oiseaux qui peut être transmise à l'homme et entraîner la mort des personnes les plus fragiles ;
. depuis 1996, cette maladie n'est plus soumise à déclaration obligatoire et ne fait plus l'objet de mesures de police sanitaire en France car elle n'est plus inscrite sur la liste des maladies légalement réputées contagieuses
. le suivi de l'évolution de la chlamydiose aviaire est devenu de ce fait très difficile, d’autant plus que beaucoup d'oiseaux reçoivent des traitements antibiotiques qui masquent leur infection ;
. les points de vente d'oiseaux d'agrément se sont multipliés et que ces oiseaux sont le plus souvent destinés à la compagnie d'individus vulnérables, tels que les enfants ou les personnes âgées ;
. certaines catégories professionnelles sont particulièrement exposées du fait des contacts étroits qu'elles ont avec les oiseaux, notamment les aviculteurs, les vétérinaires, les employés des abattoirs, des couvoirs, des ateliers de gavage etc.

recommande que :
. la chlamydiose aviaire soit de nouveau inscrite sur la liste des maladies légalement réputées contagieuses, ce qui en facilitera la surveillance chez les oiseaux d'élevage les plus sensibles (en particulier les palmipèdes, les ratites,les colombiformes, les dindes..), chez les oiseaux d'agrément ou chez les pigeons en liberté et permettra de ce fait aux directions départementales des services vétérinaires d'intervenir dans les lieux potentiellement infectés de chlamydiose ainsi que de procéder, si nécessaire, à l'euthanasie des oiseaux ;
. des recommandations soient faites, concernant notamment le matériel et tenues de protection à utiliser, à toutes les personnes intervenant de façon permanente ou occasionnelle dans les élevages à risque, les couvoirs et les abattoirs et que ces personnes bénéficient d'un suivi sanitaire adapté dans le cadre de la médecine du travail ;
. des informations soient données et des recommandations soient faites aux personnes désirant acheter des oiseaux de compagnie ou de volière, concernant les précautions à prendre pour éviter les risques de transmission de maladies dont ces oiseaux peuvent être atteints ;
. la présence d'oiseaux sensibles, notamment de psittacidés, soit interdite dans les lieux où ils pourraient être au contact de personnes sensibles (crèches, écoles ou jardins d'enfants, résidences de personnes âgées ...), et qu'un suivi sanitaire de ces oiseaux soit assuré dans les autres lieux publics.


2 /Protection de la France métropolitaine contre l'introduction de la rage canine (2005)

Avis adopté par l'Académie Vétérinaire de France, lors de sa séance du 3 février 2005, à l'unanimité des membres présents.

L'Académie vétérinaire de France observant que :
. en dépit de tous les règlements nationaux et internationaux, des chiens enragés ont été introduits en France à plus de 20 reprises depuis 1968 et 3 fois durant la seule année 2004,
. ces introductions ont entraîné l'euthanasie de centaines de chiens ou de chats qui avaient été en contact avec ces animaux enragés ainsi que le traitement de centaines d'êtres humains qui avaient pu être exposés à une contamination ;
. les conséquences de telles mesures sont toujours très graves sur le plan humain et coûteuses sur le plan économique ;
. le risque de développement d'une épizootie de rage canine, à partir de chiens importés de pays infectés, n'est pas négligeable comme l'a démontré celle de 1954-1956 dans le Sud-Ouest de la France.

considérant que :
. la rage des renards a été éradiquée de France métropolitaine depuis le mois d'avril 2001, grâce aux opérations de vaccination mises en place par le ministère chargé de l'agriculture, et que ce pays est donc considéré comme indemne de rage par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ;
. le territoire français métropolitain reste cependant sous la menace permanente d'une introduction du virus de la rage des animaux domestiques ou sauvages et notamment de celle des chauve-souris ;
. parmi les animaux domestiques, ce sont les chats et surtout les chiens qui représentent le risque le plus élevé d'introduction de la maladie ;
. sur un plan plus général, toute importation d'animaux domestiques ou sauvages en France métropolitaine peut être à l'origine de foyers d'autres zoonoses : fièvre charbonneuse, tularémie, morve, échinococcose granulaire, trichinellose etc.

recommande que :

. les réglementations nationales et internationales concernant l'importation dans les pays de l'Union Européenne d'animaux domestiques ou sauvages soient appliquées avec la plus extrême rigueur ;
. ces réglementations soient rappelées aux pays de l'Union Européenne les plus exposés à l'introduction frauduleuse d'animaux provenant de territoires où sévissent des zoonoses non répandues en France ;
. tous les animaux pouvant être exposés à la rage et désignés comme tels par la réglementation française soient correctement identifiés et régulièrement vaccinés contre la rage, et munis d’un passeport sanitaire officiel lors de leurs voyages,
. le réseau d'épidémiosurveillance de la rage et des zoonoses en France soit renforcé et que les vétérinaires praticiens soient encouragés à rechercher et signaler toute suspicion de ces maladies chez les animaux qu'ils observent ;
. les personnes voyageant à l'étranger soient averties des dangers qu'elles courent et font courir aux autres en important illégalement des animaux de pays à risque, ainsi que de la gravité de cette infraction ;
. dans le cadre de la politique pénale, l'attention des Procureurs soit attirée sur l'extrême gravité de la faute indirecte que constitue l'infraction d'importation illicite d'animaux, qui peut être la cause initiale de troubles majeurs pour la santé publique.

Haut

Avis adopté par l'Académie Vétérinaire de France, lors de sa séance du 17 mars 2005, à l'unanimité des membres présents.

L'Académie Vétérinaire de France :
Considérant que :

- Le dernier cas de rage vulpine (du au virus rabique de génotype I) enregistré en France métropolitaine date du mois de décembre 1998, grâce aux opérations de vaccination orale mises en place par le Ministère chargé de l'agriculture. Le pays a été reconnu officiellement indemne en avril 2001.
- Chez certaines espèces de chauves-souris européennes (chiroptères) existent des infections par des virus apparentés au virus de la rage (lyssavirus de génotype 5 et 6).
- La prévalence réelle de la rage dans les populations de chauves-souris ne peut être déterminée avec précision, compte tenu du caractère souvent inapparent de l'infection, des difficultés de capture et d'examen de ces mammifères et de leur statut d'espèces protégées (arrêté interministériel du 17 avril 1981 qui en interdit la capture, le transport, la vente, l'achat ou la destruction).
-Tous les lyssavirus sont potentiellement transmissibles aux autres mammifères dont l'homme, cette transmission pouvant entraîner une infection mortelle en l'absence de traitement spécifique.
- Des espèces de chiroptères exotiques ont été importées en France (et en Europe) à partir de pays tiers et ont été reconnues infectées par d'autres types de lyssavirus et par d'autres agents pathogènes exotiques.
- Un cas mortel de rage humaine transmise par une morsure de chiroptère vient d'être signalé en Grande Bretagne.

- Les travaux de recherche et d'épidémiosurveillance entrepris sur les infections à lyssavirus des chauves-souris soient poursuivis et intensifiés, et dotés des moyens humains et matériels suffisants dans les établissements de recherche spécialisés et avec l'aide des associations de spécialistes bénévoles autorisées.
- Les centres de traitement antirabiques soient régulièrement informés, afin de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ou traiter les personnes exposées à un risque rabique en se référant par exemple à l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 8 juin 2001.
- Le public soit correctement informé du risque possible de contamination par morsures de chauves-souris, afin que toute exposition à ce risque soit aussitôt suivie d'une consultation médicale.
- Un effort particulier d'éducation du public soit également entrepris pour développer le respect de toutes les espèces animales sauvages et pour éviter leur capture et leur manipulation.
- Soit totalement interdits l'importation et le commerce, sur le territoire français métropolitain, de chauves-souris en provenance d'autres territoires, hormis dans un but scientifique ou vers des parcs zoologiques spécialisés.

AVIS DE L'ACADEMIE VETERINAIRE DE FRANCE SUR LA TRAÇABILITE DU MEDICAMENT VETERINAIRE ET LA MISE EN ŒUVRE DU REGISTRE D’ELEVAGE

Considérant que le Registre d’Elevage, qui répond aux directives de l’Union Européenne a été rendu obligatoire en France par l’arrêté ministériel du 5 juin 2000, et constitue un document fondamental
. garantissant aux consommateurs les conditions de l’administration des médicaments aux animaux de rente ;
. consignant, pour l’éleveur et son vétérinaire traitant, les informations sur lesquelles se fondent, en partie, leurs attitudes thérapeutiques et prophylactiques ;
. pouvant fournir à la Santé Publique vétérinaire des informations importantes relatives à la pharmacovigilance et à l’épidémiosurveillance.

Observant que le Registre d’Elevage connaît des fortunes diverses selon les filières animales:
. dans la filière avicole, il est adopté par la quasi-totalité des éleveurs et va de pair avec le développement des signes de qualité ;
. en production porcine l’identification effectuée par lot ou individuellement pour les reproducteurs permet d’envisager la généralisation du Registre d’Elevage ;
. dans la filière bovine, on estime que seulement 20% des élevages appliquent actuellement l’arrêté;
. dans les filières ovine et caprine, les difficultés d’identification propres à ces espèces constituent un obstacle important à la mise en œuvre du Registre d’Elevage.

L’Académie Vétérinaire de France recommande :

Pour améliorer la traçabilité du médicament vétérinaire :

- que le Registre d’Elevage soit tenu dans tous les élevages quelle que soit l’espèce et que des études soient activement poursuivies en vue de permettre l’identification des petits ruminants dans des conditions économiques acceptables afin de pouvoir suivre les traitements médicamenteux administrés à chaque animal ;
- que des indications claires sur l’origine et la nature des médicaments (Nom de spécialité, Autorisation de Mise sur le Marché et numéro du lot) figurent sur le registre conjointement aux ordonnances délivrées ;
- qu’en amont, la traçabilité de chaque lot de médicaments vétérinaires soit au moins assurée de la fabrication à l’administration par des procédé appropriés ;
- que soient augmentés significativement les contrôles aléatoires de la présence de résidus médicamenteux dans les produits alimentaires d’origine animale et qu’ils fassent l’objet, en cas de découverte de résidus, d’une signification à l’éleveur.

Pour améliorer l’état sanitaire des élevages et renforcer l’efficacité de la Santé Publique vétérinaire:

- que le Registre d’Elevage, mis en place dans toutes les exploitations, soit consulté et visé par le vétérinaire traitant lors de ses interventions ;
- que ce registre fasse annuellement l’objet d’un examen par un vétérinaire sanitaire dont le visa contribuerait à la validation de l’élevage sur le plan sanitaire ;
- que soient consignées dans le Registre d’élevage des informations complémentaires sur les conditions d’élevage, susceptibles d’orienter les conseils vétérinaires : nature des aliments, modalités de leur distribution, conditions d’hébergement des animaux…
- que le Registre d’Elevage soit considéré comme partie des cahiers des charges comme il l’est de la Charte des bonnes pratiques en élevage bovin et qu’il contribue au développement des signes de qualité;
- que dans le cadre de la lutte contre les maladies contagieuses soit conduite une action concertée entre les éleveurs et les Services Vétérinaires afin de définir les conditions dans lesquelles les services officiels pourraient, centraliser et utiliser les informations issues des registres d’élevage (méthodologie, moyens, confidentialité….).

Avis adopté à l’unanimité des membres présents lors de la séance du 27 mai 2004 et transmis le 1er juin 2004, à Monsieur le Ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales.

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AVIS DE L'ACADEMIE VETERINAIRE DE FRANCE SUR LA SURVEILLANCE ET LA PREVENTION DES LISTERIOSES HUMAINES

L'ACADEMIE VETERINAIRE DE FRANCE :

Considérant que :

- malgré la très nette régression actuelle des contaminations de l'homme par la bactérie Listeria monocytogenes, certains risques peuvent persister, notamment lorsque cet agent pathogène se retrouve dans les aliments d'origine animale,
- ces risques doivent être encore réduits par recherche systématique de la bactérie sur les lieux de production et distribution de ces aliments,
-la détection précoce de cette bactérie dans les aliments, la traçabilité et le suivi des produits infectés sont les éléments clés d'une prévention effective des contaminations humaines qu'elle peut entraîner,
- Il existe une technique peu coûteuse, performante et très spécifique de typage rapides de Listeria monocytogenes : le pulsotypage.

Recommande que :

- les recherches soient intensifiées sur les techniques modernes de typage de Listeria monocytogenes, qui permettent à la fois de retrouver l'origine de certaines contaminations et d'assurer le suivi épidémiologiques des infections humaines qui peuvent en résulter.
- Les méthodes de typage déjà existantes et bien validées, en particulier la technique du pulsotypage, soient utilisées dès maintenant par les fabricants d'aliments destinés à l'homme, afin de tarir rapidement les sources de contamination de ces aliments.

Adopté par L'Académie Vétérinaire de France en sa séance du 3 Avril 2003 et remis au Ministre le 9 Avril 2003.

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Avis remis au Ministre le 6 avril 2001

. L'évolution de cette affection, largement médiatisée, justifie les mesures qui ont été prises.
. En particulier, des farines de viandes et d'os issues d'un procédé simplifié ayant été responsables de l'apparition de l'enzootie au Royaume-Uni, les farines de viandes et d'os font actuellement l'objet depuis le 14 novembre 2000, d'un moratoire justifié par la circulation au sein de l'Union Européenne de farines qui ne présentent aucune garantie quant à la sécurité vis-à-vis de l'ESB.
. Ce moratoire devrait être mis à profit pour réévaluer l'opportunité de l'emploi de ces farines et les conditions de sécurité de leur utilisation.

Soulignent que :
. Les farines de viandes et d'os correctement préparées ont été utilement incorporées dans l'alimentation des animaux destinés à la consommation humaine pendant plus d'un siècle sans conséquences fâcheuses; elles apportaient un complément protéique et minéral de qualité; leur consommation évitait, en outre, les inconvénients environnementaux et économiques liés à leur destruction.
. Leur retrait, tel qu'il résulte du moratoire, constitue pour l'Union Européenne un important préjudice de nature environnementale, technique et économique; néanmoins, ce moratoire ne saurait être levé sans que l'ensemble des farines de viande et d'os circulant dans la communauté ne réponde à un système de garanties complémentaires et se recouvrant parfois, comprenant notamment :
- La sélection stricte des matières premières.
-La séparation des sites consacrés aux produits destinés à l'alimentation des animaux de ceux conduisant à la destruction des cadavres et matériaux à risques spécifiés.
-L'application stricte de procédures de fabrication garantissant la destruction des agents de transmission des encéphalopathies spongiformes sub-aiguës transmissibles et plus généralement de tout agent pathogène quels que soient les circuits.
-L'individualisation des filières de préparation, de conditionnement et de transport des aliments destinés aux ruminants, les distinguant de celles relatives aux aliments destinés aux autres espèces.
-L'interdiction de la pratique du recyclage intraspécifique de toute espèce ayant démontré une sensibilité aux agents des encéphalopathies spongiformes, afin d'éviter d'éventuels phénomènes d'amplification.

Recommandent en vue de la levée du moratoire :

. L'application des garanties citées précédemment.
. La poursuite de recherches, coordonnées à l'échelon européen, et portant sur les problèmes scientifiques, techniques et économiques soulevés.
. La mise en place d'infrastructures industrielles adaptées.
. L'organisation de contrôles efficaces de la production et de la circulation des farines de viandes et d'os réalisés par différents services compétents, sur l'ensemble de l'Union Européenne et dans le cadre des marchés avec les pays tiers.
. L'adoption de mesures appropriées de traçabilité, d'information et de communication.

Avis de l'Académie Vétérinaire de France sur les leçons à tirer de la récente épizootie de Fièvre Aphteuse
 L'Académie Vétérinaire de France

Alors que la France vient de recouvrer son statut de pays indemne de Fièvre Aphteuse, après qu'une récente et brève épizootie ait été rapidement jugulée sur le territoire national:
 - Constate que l'ensemble du dispositif de protection de la santé ani-male mis en place par les pouvoirs publics dès que le risque d'extension de l'épizootie britannique a été perçu, a fonctionné avec une célérité et une efficacité dignes d'éloges.
 - Souligne le fait que cette efficacité a reposé pour l'essentiel sur le dispositif de veille sanitaire représenté par le réseau des vétérinaires sanitaires exerçant en zone rurale, en relation directe avec les services du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche.

Émet le souhait:
 -  Que ce réseau de surveillance épidémiologique soit conforté dans ses missions aussi bien au plan moral que matériel.
 - Que, tirant la leçon de la récente épizootie, un effort de réflexion soit engagé dès à présent, en vue de réévaluer tant au plan national qu'international, les dispositifs de veille et de prévention vis-à-vis de la maladie.
 - Et que, plus généralement, soient redéfinies les règles sanitaires internationales de manière à préserver à la fois les intérêts économiques des États et à minimiser les risques de réapparition de l'épizootie.

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